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Comité Central d’UES le 22 juillet 2010 13 juillet 2010
A l’ordre du jour :
Restitution par les cabinets Secafi Alpha et Syndex de l’expertise des comptes 2009 et prévisionnels 2010 des sociétés composants l’UES -
Réunion de négociation du 3 juin 2010 31 mai 2010
A l’ordre du jour :
Comité de groupe ; examen des premiers éléments d’un projet relatif à la mise en place d’un comité de groupe.
Accord pour l’emploi des travailleurs handicapés ; formalisation des politiques et actions envisagées à l’occasion de la réunion du 6 mai 2010.
Activités Sociales et Culturelles ; examen définitifs des accords, procédure et étapes de validation, présentation du projet d’accord relatif à la création d’un fond de réserve. -
Réunion de négociation du 6 mai 2010 15 avril 2010
A l’ordre du jour :
NAO ; politique salariale 2010
Travailleurs handicapés : négociation nouvel accord
Activités Sociales et Culturelles (suite) -
Comité Central d’UES le 13 avril 2010 9 avril 2010
A l’ordre du jour :
Approbation du procès verbal de CCE du 25 février 2010.
Comptes 2009 des sociétés composant l’UES Giat/Nexter :présentation des comptes de l’exercice
demande d’expertise et choix du cabinet mandaté.
Information relative à l’accord sur l’emploi des travailleurs handicapés : bilan au 31/12/2009. -
Réunion de négociation du 7 avril 2010 29 mars 2010
A l’ordre du jour :
2ème réunion dans le cadre de l’obligation annuelle de négocier fixée par l’article L.2242-1 du code du travail : politique salariale 2010 Conditions d’affectation des salariés dans des antennes régionales chez le client : Nouvel examen du projet d’accord Protocole d’accord relatif aux administrateurs salariés de Giat Industries : Examen du projet définissant les modalités relatives aux élections Activités sociales et culturelles : Examen du projet d’accord relatif à la subvention "activités sociales et culturelles" des comités d’établissement et à la subvention de fonctionnement des comités d’établissement et du CCE de l’UES Giat/Nexter Risques psycho-sociaux -
Réunion de négociation du mercredi 24 mars 2010 18 mars 2010
A l’ordre du jour :
Conditions d’affectation des salariés dans des antennes régionales chez le client :Examen du projet d’accord
Protocole préélectoral relatif aux administrateurs salariés de Giat Industries :Examen du projet définissant les modalités d’organisations du vote
Les Activités sociales et Culturelles :Présentation des données relatives aux dépenses de restauration pour l’année 2009,
Finalisation du projet d’accord concernant le solde de tous les comptes au titre des dépenses de restauration et d’ASC pour la période antérieure au 31 décembre 2009,
Énoncé et examen des propositions de la direction relatives à la subvention ASC à compter du 1er janvier 2010.
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Comité Central d’UES le 24 mars 2010 18 mars 2010
A l’ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des CCE des 23 décembre 2009 et 25 janvier 2010.
Information et consultation relative au projet de constitution de la JV Scorpion en vue de l’obtention du marché “architecte Scorpion” et prévisions relatives à l’activité associée.
Information relative à l’association des salariés aux résultats des entités de l’UES Giat/Nexter :
- Sur l’application des accords collectifs relatifs à l’intéressement applicables aux sociétés composant l’UES Giat/Nexter Bilan 2009 et objectifs 2010 ;
- Sur le calcul du montant de la réserve spéciale de participation, la gestion et l’utilisation des sommes affectées à cette réserve. -
Comité Central d’UES le 25 février 2010 19 février 2010
A l’ordre du jour :
Information et consultation relatives aux effets prévisibles sur l’emploi de la stratégie de l’entreprise telle présentée en CCE le 23 décembre 2009 et suites aux réunions des commissions économique et formation.
Information et consultation sur les orientations de formation 2010-2012.
Information sur le projet JV Scorpion.
Information relative à la politique de prévention et de gestion des risques individuels psycho-sociaux.
Information et consultation sur le projet d’accord sur les "modalités de recours, en cas de sous-charge potentiellement durable, aux prêts de personnels inter-entreprise ou intra-entreprise, au sein de l’UES Giat/Nexter".
Représentants salariés aux assemblées générales Fonds Communs de Placement des Entreprises du Plan Épargne Entreprise Nexter -
Réunion de négociation du 24 février 2010 17 février 2010
A l’ordre du jour :
Conditions d’affectation des salariés dans des antennes régionales chez le client : État des lieux, principes généraux, présentation du dispositif en cours de réflexion.
Risques psycho-sociaux : Examen des principes concourant à la mise en place d’un accord de méthodologie -
Réunion de négociation mercredi 17 février 2010 9 février 2010
A l’ordre du jour :
Négociation Annuelle Obligatoire ; bilan de la politique salariale 2009
Prêt de personnel ; examen du projet d’accord
Activité sociales et culturelles ; examen des dernières propositions de la direction, et poursuite de la négociation
Risques psychosociaux ; examen des principes concourant à la mise en place d’un accord de méthodologie
Conditions d’affectation des salariés dans des antennes régionales chez le client ; état des lieux, principes généraux
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